Assemblée Plénière du 16 juillet 2020



DELIBERATIONS

99 Assemblée plénière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020/AP-JUILL/01PLAN DE RELANCE POUR L'EMPLOI - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/02PLAN DE TRANSFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT - GREEN NEW DEAL - ACTE I - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/03Approbation du Compte administratif 2019 - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/04Approbation du Compte de gestion 2019 et conformité du Compte de gestion avec le Compte administratif 2019 - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/05Affectation du résultat du Compte administratif 2019 - Délibération - (sans annexe)17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/06Décision modification nO1 du Budget 2020 - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/07CONTRATS D'OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIFS A LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESEAU LIO - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - AVENANT NO10 - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/08PROGRAMME DE SOUTIEN AUX LANGUES ET CULTURES CATALANE ET OCCITANE - CONVENTION POUR L'ENSEIGNEMENT DE L'OCCITAN DANS L'ACADEMIE DE MONTPELLIER - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/09RAPPORT ANNUEL SUR LA POLITIQUE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE LA REGION OCCITANIE 2019 - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/10Tableau des emplois - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/11Actions entreprises à  la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie sur le contrà´le des comptes et de la gestion de la Région pour les exercices 2014 & suivants - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/12Actions entreprises à  la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie sur le contrà´le de la Région portant sur l'exercice de la compétence « Transports Express Régionaux » - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/13PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE PLENIERE DU 5 MARS 2020 - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/14REPRESENTATION DE LA REGION DANS LES ORGANISMES - Délibération - Annexe17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/15VOEU : CONFIANCE ET COHERENCE : DEUX PILIERS POUR LA REPUBLIQUE DES TERRITOIRES - Délibération - (sans annexe)17/07/202017/07/2020
2020/AP-JUILL/16VOEU : FACE AU PLAN DE LA DIRECTION D'AIRBUS : BOUCLIER SOCIAL ET PLANIFICATION ECOLOGIQUE - Délibération - (sans annexe)17/07/202017/07/2020